Mairie · chapitre 10 sur 13
Documents administratifs
Arrêtés et courriers préparés à chaque décision, relus, émis, imprimés ou envoyés.
Projets préparés automatiquement
Activez d’abord « Documents administratifs » dans Réglages > Fonctions.
À chaque décision (place fixe attribuée ou retirée, demande refusée, candidature retenue ou non, dossier suspendu ou refusé), un projet est préparé à partir du modèle : il apparaît dans « Documents administratifs », onglet « À relire », et dans « À faire » de l’accueil.
Documents administratifs à relire Ouvrez le projet, relisez-le, complétez les passages signalés « à compléter » (visas, voies de recours…) et enregistrez.
Les modèles fournis par Placeo sont indicatifs : leur texte est à faire relire et valider par la commune.
« Préparer un courrier » crée à la demande un courrier libre ou une décision sur un dossier.
Émettre, imprimer, envoyer
Indiquez la référence de l’acte (numéro dans le registre de la commune) et le signataire, puis « Émettre le document ». Il ne se modifie plus.
Émission d’un arrêté « Imprimer » donne la version A4 ; « Envoyer au commerçant » lui adresse le texte par e-mail, conservé dans son journal des échanges.
Une erreur après l’émission se corrige en annulant le document (motif obligatoire) et en en préparant un nouveau.
Modèles de la commune
« Modèles » liste un modèle par type de document. Modifiez le texte validé par la commune et enregistrez-le : il devient le modèle de la commune, versionné, et sert aux prochains documents.
Les champs entre accolades ({{commercant}}, {{emplacement}}…) sont remplis automatiquement.
Modèles de documents